Interpréter la Constitution américaine. La lettre ou l’esprit, Stephen Breyer

Interpréter la Constitution américaine. La lettre ou l’esprit « Nombreux sont ceux qui estiment aujourd’hui que les juges doivent accorder une importance primordiale, voire exclusive, au texte de la loi. Ce n’est pas mon cas. Sans négliger la lettre du texte, j’accorde plus d’importance à son esprit et aux conséquences que risque de produire telle ou telle interprétation. Je me demande parfois comment un hypothétique « législateur raisonnable » aurait interprété la loi à la lumière de son intention. Et, pour répondre à ces questions, il m’arrive d’examiner le contexte législatif d’une loi. J’aborde et j’interprète les formulations législatives ou constitutionnelles à la lumière des valeurs qui les sous-tendent, y compris le principe de l’application régulière de la loi [… ]. La Constitution [américaine] présente une structure et des principes conçus pour unifier un pays pendant des centaines d’années, voire davantage. C’est en gardant à l’esprit cet objectif fondamental que j’ai abordé mon travail d’interprétation. » S. B.

Voir plus